Le traité européen dit simplifié est accessible sur le site du Conseil de l’Union européenne (il l’est en fait depuis juillet dans sa forme préliminaire).
Sur la forme, comme le traité de Maastricht, et à la différence du traité constitutionnel, il s’agit d’une évolution des traités précédents, et il ne contient donc que les modifications des articles.
Ceci est à la fois moins lisible qu’un texte consolidé, puisqu’il faut se rapporter aux textes antérieurs et plus lisible car seules les différences (...)